Ski
Accueil > Tous les forums > Cybar Café > Le VTT est il légal sur les sentiers ?

Sujet Le VTT est il légal sur les sentiers ?

Aller à la page : 1 2 Suivante

Répondre | Nouveau sujet | Voir tous les sujets | Chercher | Archives

Le VTT est il légal sur les sentiers ?

 
Auteur : Phil'Ô Profil ••••• [3094 posts] 88.173.44.---
Date: 03/12/2010 22:22

A lire avec attention cet article publié chez MBF :wink:

http://avocats.fr/space/frederi.michel/content/l-interpretation-extensive-de-l-article-r331-3-du-code-forestier-ou-la-possible-interdiction-du-velo-en-foret--_DCD0358E-2ACD-4BCF-A53F-F8C2EFEECAAA

Alors les vélos, interdits ou autorisés sur les sentiers ? :lost:

 

Re: Le VTT est il légal sur les sentiers ?

 
Auteur : Seb@stien Profil°°°° [98 posts] 90.46.95.---
Date: 05/12/2010 16:14

Cet article fait écho au problème particulier que rencontrent les vttistes sur la forêt de Fontainebleau en région parisienne. La rumeur locale a toujours voulu que les vélos soient interdits sur les chemins de moins de 2m50 de large et du coup de nombreuses tensions sont apparues. En fait je comprends en lisant cet article que les piétons et les vttistes ont les même droits.

 

Re: Le VTT est il légal sur les sentiers ?

 
Auteur : Florent Profil ••••• [1130 posts] 82.242.235.---
Date: 05/12/2010 17:08 [Edité: 05/12/2010 17:11]

Buzz quand tu nous tient ... Pas exactement, lire TOUJOURS jusqu'en bas ;)


:(

"Frédéri" a dit :
A défaut d'évolution législative nécessaire, la nature juridique de la circulation du vélo en forêt restera floue et source d'incompréhensions entre certains utilisateurs de celle-ci.


Qu'est ce qu'en dit la FFRP ?
http://www.ffrandonnee.fr/faq/983/1/vtt-gr-pr-sentier-moto-quad-4x4.aspx

 

Re: Le VTT est il légal sur les sentiers ?

 
Auteur : Seb@stien Profil°°°° [98 posts] 90.46.95.---
Date: 05/12/2010 17:38

Oui tu as raison Florent.

Mais j'ai oublié de préciser que la forêt de Fontainebleau était une forêt domaniale et non un parc (pas encore du moins...).
La question de l'interprétation de la loi a même été discutée de vive voix dans ce secteur avec l'ONF et il ressort qu'ils considèrent (jusqu'à présent) que les vttistes et les piétons ont les même droits sur les chemins. Certaines associations locales ne tiennent pas ce discours...
Maintenant dans un parc c'est clairement différent.

Ceci dit, je rêve que les vttistes soient aussi impliqués que la FFRP dans l'entretien des chemins par exemple. Je ne parle pas d'initiatives spontanées que l'on voit de plus en plus mais bien d'organisation (association ?) légitime et reconnue. Je crois qu'il y a des choses à faire sous l'impulsion de la MBF par exemple.Et si certaines actions allant dans ce sens existent je ne suis pas au courant.

 

Re: Le VTT est il légal sur les sentiers ?

 
Auteur : Florent Profil ••••• [1130 posts] 82.242.235.---
Date: 05/12/2010 18:34

Ok merci pour l'info concernant Fontainebleau. C'est pas exactement le même son de cloches que j'avais eu jusqu'à présent (répression anti VTT)

Concernant le parc actuel qui et en discussion, qui préfigure l'avenir de la pratique par chez vous, je peux te dire que ça se bat en coulisses... restez à l'écoute.
Parc National n'implique pas VTT interdit, j'espère que tout le monde aura compris : exemple Parc des Cevennes.

Ce qu'il faudrait c'est des associations locales d'entretien des sentiers, non liés à un seul sport en particulier. Domaine à "défricher", essayer déjà de s'inviter à une session d'entretien organisée la FFRP ?

 

Re: Le VTT est il légal sur les sentiers ?

 
Auteur : Seb@stien Profil°°°° [98 posts] 90.46.75.---
Date: 05/12/2010 20:08

Je n'ai volontairement pas développé le thème Fontainebleau ne voulant pas trop pourrir ce sujet car c'est une problématique un peu particulière mais pour faire le point sur la situation sans trop rentrer dans les détails (j'ai assisté à une réunion MBF sur ce sujet) :
- en tant que particulier les vttistes n'ont rien à craindre de l'ONF. Celle-ci est même au courant de certaines pistes aménagées par les jeunes et des gardes passent régulièrement pour vérifier qu'ils ont bien leur casque. Comme quoi, avec un peu de communication... Des tensions existent par ailleurs tout de même mais c'est un peu compliqué...
- La MBf par le biais de 2 moniteurs MCF locaux fait parti des réunions concernant l'éventuel futur parc. C'est positif je trouve.
Mais personnellement je n'y crois pas trop à ce parc. Pour moi c'est surtout un moyen politique pour le maire de Fontainebleau de conserver un électorat très puissant. Mais vu les contraintes en jeu( autoroute A6 qui coupe la forêt en 2, coût très élevé du projet, infrastructures et personnel non présents), il y a d'autres projets qui ne coûteront pas grand choses et qui permettront à la France de valider les 17% réglementaires de forêts classées en parc. Enfin, il faut rester méfiant car la politique et le bon sens ne font pas forcement bon ménage...

En ce qui concerne l’entretien des sentiers tout reste à faire même si des idées germent. Ceci dit, une partie des sentiers de cette forêt est entretenue par les "Amis de la forêt de Fontainebleau", une association anti-vtt qui est selon moi à l'origine de la plupart des tensions existantes...
Enfin, tous les dossiers avancent petit à petit (merci la MBF) mais il faut rester prudent et patient.

 

Re: Le VTT est il légal sur les sentiers ?

 
Auteur : Florent Profil ••••• [1130 posts] 82.122.81.---
Date: 05/12/2010 21:31 [Edité: 05/12/2010 21:33]

+1 !

Michel Frédéri fait un super travail sur Marseille, addhérez à la MBF... mais aussi à Eco-Sentiers (qui est dans son approche une association liée aux sentiers sans lien direct à un sport)

 

Re: Le VTT est il légal sur les sentiers ?

 
Auteur : Cyril du Monêtier Profil ••••° [729 posts] 195.101.17.---
Date: 06/12/2010 19:29

" L'article R331-3 du Code forestier dispose que :

« Est puni de la peine d'amende prévue pour les contraventions de la 4e classe tout détenteur de véhicules, bestiaux, animaux de charge ou de monture trouvés dans les forêts, sur des routes et chemins interdits à la circulation de ces véhicules et animaux. » "

La lecture de cet article me dit clairement ce que je risque si je suis trouvé avec un vélo dans une forêt (et pas ailleurs) sur un chemin interdit à la circulation. Il ne me dit absolument pas si le sentier sur lequel je me trouve est interdit ou non à la circulation.

Donc, tant que vous ne voyez pas de panneau (légal et normé) signifiant que la circulation est interdite, aucun souci !

Et si vous en voyez un, débrouillez-vous pour trouver un accès au sentier où vous ne passez pas devant ce panneau !!!! Vous serez toujours de bonne foi si vous dites que vous n'avez pas vu le panneau par là où vous êtes passé.... :roll:

 

Re: Le VTT est il légal sur les sentiers ?

 
Auteur : Seb@stien Profil°°°° [98 posts] 90.46.75.---
Date: 06/12/2010 19:36 [Edité: 06/12/2010 19:37]

exemple de panneau légal et normé que l'on trouve par endroits (assez rare tout de même) :

 

Re: Le VTT est il légal sur les sentiers ?

 
Auteur : Ricil Profil ••••° [729 posts] 82.255.11.---
Date: 06/12/2010 21:16

C'est dommage, ce panneau ne dit absolument pas quand s'arrête l'interdiction ni sur quelle distance elle s'applique. A la première bifurc', il est donc obsolète... :roll:

 

Re: Le VTT est il légal sur les sentiers ?

 
Auteur : jjbi Profil ••°°° [191 posts] 83.197.70.---
Date: 07/12/2010 09:21

C'est dommage, ce panneau ne dit absolument pas quand s'arrête l'interdiction ni sur quelle distance elle s'applique. A la première bifurc', il est donc obsolète...
remarques intelligentes et extrêmement pertinentes !!
comment inciter à l'irrespect
de la règlementation
( même si comme toujours, dans notre pays, on conteste tout )
et à défaut, du bon sens, du respect à minima de l'environnement, du travail effectué par d'autres, et de l'éthique d'un sport qui se pratique en pleine nature
la suite des évènements sera une interdiction générale du VTT, sauf itinéraires dédiés, ce qui enlève tout possibilité de discuter
tel que ça se met en place en de nombreux endroits
ce qui sera bien mieux que l'incitation affichée

 

Re: Le VTT est il légal sur les sentiers ?

 
Auteur : Le ded Profil ••••• [2852 posts] 82.233.131.---
Date: 07/12/2010 11:51

Il n'y a pas une notion telle que 'nul n'est sensé ignorer la loi'?

 

Re: Le VTT est il légal sur les sentiers ?

 
Auteur : Florent Profil ••••• [1130 posts] 194.88.222.---
Date: 07/12/2010 12:16

Ya aussi la liberté de circulation, qui heureusement reste là plus forte, et c'est celle là qui devrait nous tenir à tous de défendre en premier "sur tous les murs j'écrirais ton nom"

Relire
http://www.mountainbikers-foundation.com/pages-de-news/18-11-10-article-r331-3-vu-par-frederi-michel/

au besoin...

 

Re: Le VTT est il légal sur les sentiers ?

 
Auteur : Seb@stien Profil°°°° [98 posts] 212.180.21.---
Date: 07/12/2010 12:33 [Edité: 07/12/2010 12:34]

Pour la petite histoire, on trouve ce genre de panneaux sur la forêt de Fontainebleau/les 3 Pignons (en IDF). Fort heureusement il y en a peu. Mais on interdit ainsi à quelques centaines de vttistes/an de passer (chemin peu accessible en VTT donc peu emprunté) tout en autorisant les 17 millions de piétons de pouvoir y circuler. Après on nous parlera d'érosion.

Si j'ai bien compris c'est un arrêté municipal qui est à l'origine de ce genre de panneaux. L'ONF ne fait pas ça de son propre chef. Donc je dois sous peu contacter la mairie pour avoir des infos à ce sujet et comprendre comment on en arrive là.

Je ne veux pas polémiquer mais comprendre.

 

Re: Le VTT est il légal sur les sentiers ?

 
Auteur : Cyril du Monêtier Profil ••••° [729 posts] 195.101.17.---
Date: 07/12/2010 13:23

Une autre erreur sur ce panneau : il est stipulé que l'amende mini est de 135 euros et maxi 1500. Ce qui est faut ! le code pénal précise bien que pour les contraventions, le plafond bas est toujours 0 euro. Le max varie selon la classe.

En revanche, le TA (timbre amende) pour une contravention de 4ème classe est bien de 135 euros (mais il ne faut pas tout mélanger). Et un TA est toujours contestable. Bein oui, si tu n'as pas vu de panneau, tu n'as aucun moyen de savoir que tu es en infraction. Cependant, si tu es passé devant et que tu ne l'as pas vu alors qu'il est bien visible, là, tu es vraiment en tort...

 
Répondre | Nouveau sujet | Voir tous les sujets | Chercher | Archives

Aller à la page : 1 2 Suivante

Répondre à ce message
En tant qu'invité vous pouvez poster mais vous ne pourrez pas éditer vos messages. Rejoignez-nous et découvrez les autres fonctions réservées aux membres, ça prend 2 minutes !
biggrin smile sad eek
confused cool mad razz
lol ill evil rolleyes
wink redface happy lost
Votre Nom
Votre email [anti-spam]
Sujet [Soyez précis]

Consultez les règles du forum. Pour ajouter un lien encadrez l'URL par < > ou utilisez les BBtags. HTML désactivé.


Oui, c'est ça ! (cliquez dans le carré)

Recevoir les réponses par mail