Quelques précisions sur la notion juridique du véhicule

Je vous laisse lire cet article et éventuellement faire vos commentaires ici 😉

Plus on avance dans le temps, plus les politiques distinguent les véhicules motorisés des véhicules non motorisés 😎 .

Voilà un article simple qui met les choses à plat. Juste pour être sûr de bien faire la part des choses :
- quand je croise des motos trial sur un single, quelque soit le lieu, ils sont en infraction ?
- si je croise les même sur une piste, disons facilement praticable par n'importe quelle voiture, là ils sont dans leur droit, c'est bien ça ?
- détail vicieux : si cette piste est fermée par une barrière, et que donc seule leur (et ma) condition de véhicule 2 roues leur (me) permet de passer, on règle ça à coups de tige de selle ou on s'embrasse gaiement ?

On a vu des traces depuis le col de la vallée étroite en A/R jusqu'au Thabor et franchement chapeau pour le pilote de la Trial car déjà qu'à pieds il y a des passages chauds 😯 🙂

@Phil'Ô, pour tes réflexions sur la réglementation

Transporter des passagers en toute sécurité

Le transport de personnes sur des cycles n'est autorisé que sur des sièges ou remorques spécialement aménagés (article R.431-5 et arrêté du ministère des transports du 24 septembre 1980).

Sur les véhicules à deux roues, est interdit le transport de personnes portées par le conducteurs (sac à dos enfants) ou placées à califourchon ou en amazone. Sur ces véhicules, le transport d'un passager n'est autorisé que si le passager est placé sur un siège solidement fixé au véhicule, muni soit de courroie d'attaches, soit de poignées ou de repose pied. L'emploi du siège avec courroies est obligatoire pour les enfants de moins de 5 ans. Des mesures doivent être prises pour que les pieds des enfants ne soient pas entraînés entre les parties fixes et mobiles du véhicule et ne se prennent pas entre les rayons des roues.

Pour ce qui est des véhicules à / sans moteur : il est bon de noter qu'en 1991, l'évolution de la réglementation et donc l'interdiction ne concerne que les véhicules motorisés. 🤨

Suis-je en infraction de cet article du code de la route, si je roule sur une voie non-ouverte à la circulation avec un porte-bébé ? 🤨

Et si je le suis, je risque une amende de combien ? 😯

Autre point, je suppose que si je suis verbalisable (avec mon porte bébé) hors voies ouvertes à la circulation, je suppose que je le suis également parce que mon vélo n'a pas de dispositif d'avertissement sonore, ni de dispositif d'éclairage embarqué ??? Ah ces lois alors ! 😉

@L-Ric et PhilO :

Est-ce que depuis 1991 les panneaux BO interdiction de circuler ne veulent dire que interdictions aux véhicules motorisés ??

@Florent : ton lien fait la synthèse pour les Quads, mais dans le texte de 91 c'est bien précisé "motorisé"

B0 : interdit à tout véhicules
B7b : interdit véhicules à moteur
B9b : interdit aux cycles
B9c : aux tractions animales
B9e : interdit aux brouettes

cf : www.securite-routiere.gouv.fr/IMG/pdf/1-1-_2009_01_catalogue_des_signaux_routiers_200908_cle731853.pdf

J'ai viré le lien entre temps... ça apportait un peu de confusion sur la nécessaire différence motorisé/non motorisé

Ok, donc faut juste espérer que les B0 se transforment en B7b.... quand ce n'est pas justifié...

J'aime bien le B9e !
A ce propos, il existe une légende selon laquelle la circulation en forêt est interdite sur voie, et que même un gars avec une BROUETTE s'est fait verbaliser....

la suite de l'histoire sur www.vttour.fr/forum/read_66932.html ...

Ca a un rapport avec le Code Forestier...